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6 avril 2008 7 06 /04 /avril /2008 16:58

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du compte de gestion du Budget Principal
2) Approbation du compte de gestion du Budget eau potable
3) Approbation du compte de gestion du Budget assainissement
4) Approbation du compte administratif du Budget Principal
5) Approbation du compte administratif du Budget eau potable
6) Approbation du compte administratif du Budget assainissement
7) Affectation du résultat 2007 au BP
8) Vote des taux d'imposition
9) Vote du Budget Primitif Principal
10) Vote du Budget Primitif eau potable
11) Vote du Budget Primitif assainissement
12) Subventions aux associations sportives et culturelles
13) Subvention à l'Espace Cuturel
14) Acceptation des règlements de factures payées par Internet
15) Création du Conseil Local de l'Environnement
16) Etude du "bassin versant de la rivière Ecole et des affluents": quote -part de la Ville
17) Désignation des délégués au SICE-HM
18) Désignation des délégués aux Conseils d'Administration ( Collège , Lycée)
19) Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
20) Désignation des membres de la Commission  Communale des Impôts Directs
21) Désignation des membres de la Commission des Délégations de Service Public
22) Désignation du correspondant Défense
23) Délibération modificative CTP/CHS
DIVERS

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  • : Blog du groupe "Ensemble pour Mennecy" au Conseil Municipal de Mennecy. mandature 2008-2014. Jouda Prat et Claude Garro.
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