Conseil municipal du 12 mars 2014

Mercredi 12 mars à 19H

ORDRE DU JOUR

FINANCES

1. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2014 – Travaux éligibles
2. Délégations du Conseil Municipal au Maire
3. Vente à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’un matériel roulant

URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE

4. Demandes d’autorisations d’urbanisme (permis de construire et de démolir) et de travaux pour la démolition et la reconstruction des vestiaires dédiés au football du complexe sportif Alexandre RIDEAU
5. Dénomination de la salle polyvalente de l’école les Myrtilles
6. Adoption de la convention de rétrocession des abris voyageurs de la CCVE mis en place dans le cadre du programme de mise aux normes PMR des arrêts de bus

SÉCURITÉ

7. Organisation des 6èmes journées prévention sécurité à destination de la jeunesse
8. Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes du Val d’Essonne – Prise de la compétence « vidéoprotection d’entrées de ville »

SPORTS – CULTURE- VIE ASSOCIATIVE

9. Subvention exceptionnelle à l’Association Foyer Rural de Vayres sur Essonne pour « l’ultra trail du Mont Blanc »
10. Subvention exceptionnelle à l’association « A.F.U.L. DE LA COLLINE DE VERVILLE »
11. Subvention exceptionnelle à Mademoiselle Alexia FELIX pour la réalisation d’un reportage sur la protection animale en Afrique du Sud

SCOLAIRE

12. Participation financière des communes aux frais de scolarité pour les élèves inscrits dans les écoles de Mennecy

 ETAT-CIVIL

13. Actualisation des tarifs du Colombarium
14. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la numérisation des actes d’Etat-Civil

PERSONNEL

15. Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique de 1ère classe à temps non complet (6h15 hebdomadaires)
16. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet (8h00)

ADMINISTRATION GENERALE

17. Tirage au sort des jurés d’assises