Blog du groupe "Ensemble pour Mennecy" au Conseil Municipal de Mennecy. mandature 2008-2014. Jouda Prat et Claude Garro.
ORDRE DU JOUR 1) Décision modificative n°4 : Budget principal 2009 2) Indemnité du conseil 2009 du Receveur municipal 3) Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Prémitif 2010 4) Subvention 2010...
Lire la suiteDifficultés rencontrées par les communes pour passer du plan d'occupation des sols (POS) au plan local d'urbanisme (PLU) 13 ème législature Question écrite n° 09752 de Mme Esther Sittler (Bas-Rhin - UMP) publiée dans le JO Sénat du 23/07/2009 - page 1829...
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