Conseil municipal du 18 décembre 2009

14.12.2009

ORDRE DU JOUR

1) Décision modificative n°4 : Budget principal 2009
2) Indemnité du conseil 2009 du Receveur municipal
3) Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Prémitif 2010
4) Subvention 2010 aux associations sportives, culturelles, diverses
5) Vente d’une propriété communale situé au 29 rue de Milly à Mennecy
6) Vente d’une partie de la parcelle cadastrée BK 363 (Lot B) située au 31 rue de Milly à Mennecy
7) Vente par la commune de 4 logements municipaux situés 21 avenue de la Jeanotte à Mennecy
8 Vente de deux propriétés situées au 5 et 7 rue de l’Arcade à Mennecy
9) Cession d’une partie du chemin rural n°14 dans l’emprise du périmètre de la Zac de Montvrain II à l’aménageur SORGEM
10)Intégration dans le domaine public communal des voiries et des réseaux de la ZAC de la Remise du Rousset
11) Approbation de la convention d'objectif et de financement d'une prestation de service pour l'établissement d'acceul de loisirs "Maison des jeunes"
12) Convention d'objectifs entre la Commune de Mennecy et l'association Club Sportif Mennecy Football
13)Convention d'objectifs entre la Commune de Mennecy et l'association Mennecy Gymnastique Rythmique
14) Approbation d'une convention à intervenir entre la CCVE et la Ville portant sur la mise à dispositiond'un terrain pour la réalisation d'un terrain de football synthétique
15)Approbation de la convention de contrat de développement culturel entre le Département de l'Essonne et la Ville

16) Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil Petite Enfance

17) Adhésion de la Commune à l’association de lutte contre l’insécurité routière « Communes en route pour la vie »
18)Création d'un poste d'animateur chef à temps complet
19) Création de 2 postes d'assistants, de 3 postes d'assistants spécialisés d'enseignement artistique et d'un poste de professeur d'enseignement artistique classe normale à temps non complet