Prochain conseil municipal

Le 24 octobre 2014 à 19h00

Salle du Conseil Municipal

I. AFFAIRES GENERALES

1. Avis de la commune de Mennecy sur le Schéma Régional de Coopération Intercommunale d’Ile-de-France

II. FINANCES

2. Admission en non valeur de créances irrécouvrables
3. Remise de récompenses dans le cadre des concours d’écriture
4. Adoption de la convention de mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement de gaz naturel et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’Union des Groupements d’Achats Publics

III. URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE

5. Demande de subvention dans le cadre du Contrat de Territoire : dépôt du dossier
6. Adoption d’un périmètre et d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la société PROMOGERIM pour la réalisation d’un programme de logements en accession à la propriété

IV. PERISCOLAIRE – RESTAURATION

7. Actualisation du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs maternel et primaire J. JUDITH et les Myrtilles

V. SCOLAIRE

8. Modifications du règlement intérieur des études surveillées

VI. PERSONNEL

9. Création de deux postes d’Attaché Territorial Principal
10. Création d’un Emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques (10 à 40 000 habitants) à temps complet
11. Création d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique Principal de 1ère classe à temps non complet (6h hebdomadaire)
12. Création d’un poste de Professeur d’Enseignement Artistique de classe normale à temps non complet, de trois postes d’Assistants d’Enseignement Artistique Principaux de 1ere classe à temps non complet et d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique Principal de 2eme classe à temps non complet
13. Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial de 1ere classe à temps complet