Conseil municipal du 18 septembre 2008

1. Compte rendu financier 2007 Zac Montvrain I

2. Modification tarifs municipaux : cours de langue et d’histoire de l’art, Marianne 3

3. Attribution du marché d’entretien ménager des structures et installations sportives de la ville de Mennecy

4. Décision modificative budgétaire n°2

5. Modification du règlement des cimetières

6. Affectation des logements communaux pour utilité de service

7. Annulation de la délibération portant sur la modification des statuts de la Communauté de Communes du Val d’Essonne

8. Avenant à la convention financière signée entre la Communauté de Communes du Val d’Essonne et la commune de Mennecy pour la vente de composteurs

9. Désignation des membres du jury de concours pour le marché de maitrise d’œuvre relative à la construction d’une salle polyvalente pour la commune

 
   ENVIRONNEMENT / URBANISME 

10. PLU : délibération complémentaire sur les modalités de concertation

11. Terrain Fouques - augmentation du COS afin de favoriser la construction de logements sociaux

12. Reprise des concessions perpétuelles

13. Délégation maîtrise d’ouvrage à la CCVE pour les abris-bus

14. Délégation du Conseil Municipal au Maire pour exercer le droit de priorité

15. Cession d’un terrain appartenant à la DGAC à un bailleur social, par droit de priorité

16. Majoration du COS sur le terrain de la DGAC

17. Rapport annuel sur les prix et la qualité du service d’élimination des O.M. 2007

18. Délibération portant motion sur le plan communautaire de prévention des déchets

19. Demande de modification de la composition du comité de pilotage du projet de desserte du Val d’Essonne

20. Demande à la Communauté de Communes du Val d’Essonne de lancer son agenda 21

  SCOLAIRE, BATIMENTS, TRAVAUX Rapporteur 

21. Demande de statut ville porte - parc naturel régional du Gâtinais

22. Aménagements de sécurité aux abords des écoles

23. Renouvellement de l’opposition au projet actuel de déviation du PN19 et de la RD153

    PETITE ENFANCE 

24. Convention d’objectif et de financement avec la CAF pour les établissements Petite Enfance

 
    AFFAIRES SOCIALES ET COOPERATION DÉCENTRALISÉE 

25. Convention entre la ville de Mennecy et l’association « Mennecy Echanges Boni »

    AFFAIRES ECONOMIQUES ET ANIMATION 

26. Convention PUBLI-ESSOR : fourniture de défibrillateurs

   CULTURE, SPORTS, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE 

27. Motion sur la fermeture prolongée du stade nautique départemental Maurice Herzog

   RESSOURCES HUMAINES 

28. Création de poste de rédacteur à temps non complet (à mi-temps) non titulaire

29. Création de poste d’un professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet