Conseil municipal du 28 octobre 2008

ORDRE DU JOUR

I) FINANCES/ AFFAIRES GENERALES

1.  Décision Budgétaire Modificative n°3 : Budget Principal

2.  Décision Budgétaire Modificative n°3 : Assainissement

3.  Attribution du Marché d’entretien tous corps d’état des bâtiments communaux

4.  Créances irrécouvrables

5.  Subvention exceptionnelle aux Association d’Anciens Combattants de Mennecy

6.  Subvention exceptionnelle à l’association Musique à Mennecy

7.  Modification des tarifs pour les cours de dessin

8.   Rémunération des agents recenseurs

9.   Demande de modification de la composition du comité de pilotage du projet de desserte du Val d’Essonne 

10. Détermination d’une indemnité concernant l’exercice d’une mission  ponctuelle dans le domaine des finances

II) ENVIRONNEMENT / URBANISME

11.  Abandon par la Ville d’un projet d’équipement public

12.  Rétrocession VRD Domaine de Mennecy

13.  Rétrocession éclairage public : ″ Le Clos Champêtre ″

14.  Approbation des rapports d’activités SIARCE, SIERME, SIPAEFVDI, SEE (eau potable et assainissement)

15.  Dénomination de la voirie du lotissement rue Paul Cézanne

16.  Déclaration d’Utilité Publique : Terrain Botte

17.  Procédure d’expropriation : terrain Monard

18.  Convention relative à l’exploitation du droit de surveillance et de contrôle des berges de la rivière Essonne

III) SCOLAIRE, BATIMENTS, TRAVAUX

19.  Dotation Globale d’Equipement 2009

 20.  Avenant à contrat d’éclairage public OMNILUX

 21.  Autorisation donnée au Maire de déposer une demande d’urbanisme pour la réouverture d’une porte de l’église  

IV) COMMUNICATION

22.  Dénomination Salle Socio-Culturelle : salle Michel-Ange

 23.  Dénomination Ancienne Maison des Jeunes : Salle Gilbert Franco

V) CULTURE, SPORTS, JEUNESSE

 24.  Convention CAF : pour les établissements d’accueil de loisirs maternel et primaire de la ville

 25.  Avenants Collège et Lycée : Mise à disposition d’équipements sportifs 

 26.  Convention France Régie

VI) RESSOURCES HUMAINES

27.   Création de poste de rédacteur à temps non complet : annule et remplace la délibération du 18/09/08

28.   Création de poste d’un professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet annule et remplace la délibération du 18/09/08

29.   Création de poste Adjoint Technique 2^eme Classe

30.   Compte Epargne Temps : Modification de la délibération (du 29/03/06)