Conseil Municipal du 17 juillet 2009

ORDRE DU JOUR

1)  Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
2) Modification dans une commission communale
3) Budget Général: Décision Modificative n°2
4) Budget d'eau potable: Décision Modificative n°1
5) Modification des tarifs de concessions: cimetière de la Sblière et de l'Aqueduc. Avis du Conseil Municipal sur les vacations funéraires
6) Tarifs municipaux encarts publicitaires ( plaquette Culture et Sports)
7) Droits à la Formation des Elus
8) Vente du terrain 6 rue du Petit Mennecy
9) Convention de Subvention pour surchage foncière et de réservation avec Essonne Habitat ( terrain 6 rue du Petit Mennecy)
10) Mise en place de Pass Fonciers sur la Commune
11) Transfert d'une compétence au SIARCE (eau potable)
12) Mise en oeuvre du Plan d'Accessibilité de la voirie et des espaces publics
13) Rétrocession V.R.D rue des Chaumes
14) Désaffection d'une partie du chemin rural n°14 (ZAC MontvrainII) en vue de son aliénation
15) Dénomination du village Levitt en quartiers
16) Charte régionale de la biodiversité
17) Délégation de Service Public: restauration scolaire
18) Majoration COS parcelle BB 229
20) Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour les travaux Sentier Boucher
21) Désherbage bibliothèque (délibération de principe)
22) Actualisation du Règlement intérieur de fonctionnement de l'Accueil Loisirs
23) Actualisation du Règlement intérieur de fonctionnement  Accueil Jeunes
24) Projet d'Accueil Individualisé: Accueil de Loisirs
25) Actualisation du Règlement intérieur de fonctionnement Petite Enfance
26) Signature d'une convention avec le Pôle Emploi de l'Essonne concernant la conclusion d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE)
27) Création de trois postes à temps non complet d'adjoint d'animation de 2eme classe- 18 heures hebdomadaires
28 Création d'un poste d'Attaché à temps complet