Conseil municipal du 7 mai 2010

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1) Installation d’un conseiller municipal

2) Remplacement d’un conseiller municipal dans les commissions

FINANCES – AFFAIRES GENERALES

3) Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire de matériels de restauration du site Gauraz

4) Mise en reforme à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’une cabine de peinture

5) Approbation du rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2009

6) Offre de bons d’achat pour les stagiaires et les nouveaux titulaires au sein du personnel municipal

7) Admission en non valeur de Créances irrécouvrables

8) Acquisition d’un terrain – ZAC Montvrain II

9) Tarification des droits d’entrées pour le gala de catch du 5 juin 2010

10) Convention d’objectifs entre la commune et l’association du Tennis Club

11) Tirage au sort Jury d’Assise

URBANISME-ENVIRONNEMENT- DEVELOPPEMENT DURABLE

12) Mise en place de Pass Foncier sur la commune de Mennecy – Lieu dit « La Justice »

13) Mise en place d’un Pass Foncier sur la commune de Mennecy : Modification de la délibération du 17/07/09

14) Convention relative aux modalités de la participation financière du groupe Loticim à l’entretien du revêtement de la chaussée du Chemin de la Manufacture

15) Contrat Régional Départemental : demande de subventions

16) Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme(PLU)

PETITE ENFANCE

17) Signature d’une convention de partenariat entre la Commune de Mennecy et la Société Générale : Soutien à la politique familiale

SCOLAIRE

18) Adoption du règlement de service du service de restauration scolaire de la Ville

JEUNESSE

19) Adoption du dispositif « chantiers citoyen »

SECURITE

20) Demande de subvention pour l’organisation des 2èmes Journées de la Sécurité et de la Prévention à destination de la jeunesse

RESSOURCES HUMAINES – ADMINISTRATION GENERALE

21) Mise à disposition d’un agent au CCAS

22) Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique à temps complet

23) Création d’un 9ème poste d’Adjoint au Maire

24) Election du 9ème Adjoint au Maire

25) Indemnité au 9ème Adjoint au Maire