Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 septembre 2010

Conseil Municipal

Mairie Centrale 18h00

   1)            Décision Modificative n°1

      2)            Admission en non valeur de créances irrécouvrables

      3)        Vente d’une place de stationnement située 9-11-13, rue de la Croix Boissée à M. et Mme   LANNEAU

      4)            Vente d’une place de stationnement située 9-11-13, rue de la Croix Boissée à la SCI SONNA

      5)            Réforme à titre onéreux, avec sortie d’inventaire de matériels de restauration (cuisine Jean Bernard)

      6)            Réforme pour destruction avec sortie d’inventaire d’une tondeuse 

      7)            Retrait de la délibération en date du 7 mai 2010 portant sur la mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire d’une cabine de peinture sise, 6 rue du Petit Mennecy

      8)            Vente par la commune d’un pavillon situé 11, rue des Prunelles (lot C)

      9)            Vente par la commune d’un pavillon situé 13, rue des Prunelles (lot D)

  10)            Vente par la commune d’un pavillon situé 15, rue des Prunelles (lot E)

  11)            Garantie totale d’emprunt accordée à la S.A. Immobilière 3F société d’HLM (PLAI Foncier)

  12)            Garantie totale d’emprunt accordée à la S.A Immobilière 3F société d’HLM (PLAI Construction)

  13)            Garantie totale d’emprunt accordée à la S.A Immobilière 3F société d’HLM (PLUS Foncier)

  14)            Garantie totale d’emprunt accordée à la S.A Immobilière 3F société d’HLM (PLUS Construction)

  15)           Retrait de la délibération en date du 18 décembre 2009 concernant la vente par la commune de quatre logements municipaux situés 21, avenue de la Jeannotte

  16)          Taxe Foncière sur les propriétés Bâties : suppressions des exonérations en faveur des entreprises  nouvelles et sur la valeur locative des installations anti-pollution des eaux

  17)            Taxe d’Habitation : reconduction des taux de l’abattement obligatoire pour charge de Famille

  18)            Adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition de défibrillateurs

  19)            Rapport d’activités de la Communauté de Communes du Val d’Essonne

  20)           Adoption de la convention entre l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne, la société FRANCE PIERRE 2, la SA d’HLM L’ATHEGIENNE et la Commune de Mennecy portant réalisation de 49 logements locatifs sociaux sis 19-21 avenue Darblay

  21)            Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) - 62/64, Rue du Petit Mennecy

  22)            Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’installation d’un ascenseur ainsi que le changement des fenêtres en Mairie Centrale

  23)           Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer un Permis de Construire pour l’extension du vestiaire du complexe sportif Jean-Jacques ROBERT

  24)            Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la fermeture de l’espace ouvert attenant à la Bibliothèque - Centre de Documentation du Groupe Scolaire de la Jeannotte

  25)            Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de Déclaration Préalable concernant le ravalement de la façade des deux Pavillons à l’entrée de la Rue de Milly

  26)            Facturation des frais de reprographie du dossier P.L.U

  27)            Nouvelle Charte de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés

  28)            Adoption d’un contrat de parrainage à intervenir entre la société AVENANCE Enseignement et Santé et la Ville

  29)            Subvention exceptionnelle à l’association CSM Football

  30)            Subvention exceptionnelle à l’association Renaissance et Culture

  31)            Subvention exceptionnelle à l’association Mennecy et Son Histoire

  32)            Subvention exceptionnelle à l’association des Scouts et Guides de France (section Mennecy)

  33)            Convention de partenariat et d’objectif à intervenir avec l’association Stars Mennecy

  34)            Contrat de Développement Culturel : Approbation du programme d’actions (2010-2011)

  35)            Délibération annuelle pour l’organisation de séjours

  36)            Renouvellement de la Convention de Prestation de Services Ordinaire pour l’Accueil de Loisirs

  37)            Suppression de la tarification à la demi-journée de l’accueil de loisirs sans hébergement durant les vacances scolaires

  38)            Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales pour l’achat d’un logiciel de gestion pour le Relais Assistantes Maternelles

  39)            Renouvellement d’agrément du Relais Assistantes Maternelles (rapporte la délibération du 24.03.10)

  40)            Renouvellement de la Convention de Prestation de Service Unique pour la crèche Jean-Bernard

  41)            Renouvellement de la Convention de Prestation de Service Unique pour le multi-accueil La Trottinette

  42)            Renouvellement de la Convention de Prestation de Service Unique pour le multi-accueil La Ribambelle

  43)            Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : demande de subvention

  44)            Subvention exceptionnelle à l’Association de Parents d’Enfants Accidentés par Strangulation (APEAS) 

  45)            Subvention exceptionnelle au Musée Technique du Contrôle Routier (MTCR)

  46)            Création d’un poste dans le cadre de l’engagement en Service Civique

  47)            Cessation d’activités du Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura

  48)            Création de deux postes en Contrat Unique d’Insertion (CUI) - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)

  49)            Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique spécialisé à temps non complet

  50)            Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet