Conseil Municipal du 4 juin 2009

ORDRE DU JOUR

FINANCES/AFFAIRES GENERALES

1)      Avis de la commune sur le passage de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) à la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)

2)       Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire

3)      Délibération portant correction de l’affectation du résultat 2008 reprise au Budget Ville 2009

4)      Décision Budgétaire Modificative n°1 : Budget Ville 2009

5)      Actualisation de la tarification de certains services municipaux

6)      Taux des vacations funéraires

7)      Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association MOKALE

8)      Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association MAT

9)      Attribution d’une subvention exceptionnelle  à l’association Mennecy GR

10)  Garantie d’emprunt accordée à l’association ADEF Résidences

11)   Désignation des membres du jury de concours du groupe scolaire Les Myrtilles

12)   Détermination du montant de la prime allouée aux lauréats du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la réhabilitation lourde du groupe scolaire des Myrtilles

13)   Renouvellement du bail de location d’immeuble entre l’Etat et la commune de Mennecy concernant la gendarmerie de Mennecy

14)   Avenant n°1 au bail de location d’immeuble entre l’Etat et la commune de Mennecy concernant la gendarmerie

    ENVIRONNEMENT/ URBANISME

       15)  Bilan de la concertation publique préalable : Plan Local d’Urbanisme (PLU)

       16) Arrêt du projet du PLU

       17) Contrat de mixité sociale

       18) Demande d’autorisation de renouvellement et d’extension d’une carrière exploitée par  la société Matériaux de l’Essonne et du Loing (MEL)

       19) Plan Régional pour la Qualité de l’Air

    SCOLAIRE BATIMENTS TRAVAUX

       20) Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal pour l’Amélioration et  l’Entretien des fosses de Vidange, le Drainage et l’Irrigation de la Région de Mennecy (SIPAEFVDI)

       21) Nouvelles modalités de facturation ERDF

       22) Attribution  du marché d’entretien des Espaces Verts de la Ville de Mennecy

       23) Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration préalable concernant l’installation d’un local technique-complexe sportif « Jean-Jacques Robert »

     AFFAIRES CULTURELLES/ JEUNESSE et SPORTS

       24) Demande de subvention au Conseil Général pour le remplacement des fauteuils de l’espace culture

       25) Demande de subvention au Conseil Général pour l’acquisition de matériel et instruments de musique

    AFFAIRES ECONOMIQUES

        26) Détermination du tarif de vacation pour l’intervention de conférencier (musée)

    COMMUNICATION

        27) Dénomination de la Mairie Annexe : Monique Saillet

    RESSOURCES HUMAINES

        28) Création d’un poste de puéricultrice de classe supérieure à temps complet

        29) Création d’une poste de chef de police municipale de classe supérieure à temps complet

        30) Création d’un poste de rédacteur à temps complet

    FINANCES/AFFAIRES GENERALES

        31) Tirage au sort des Jury d’assises 2009/2010