Blog du groupe "Ensemble pour Mennecy" au Conseil Municipal de Mennecy. mandature 2008-2014. Jouda Prat et Claude Garro.
Une MODIFICATION du PLU est en cours. L'enquête publique aura lieu jusqu'au 31 mars 2010 inclus. Le Commissaire enquêteur sera présent le vendredi 26 mars de 9H à 12H en Mairie annexe (face à la poste) .
Lire la suiteORDRE DU JOUR I) FINANCES-AFFAIRES GENERALES 1) Approbation du Compte de Gestion: Budget Eau Potable 2) Approbation du Compte Administratif: Budget Eau Potable 3) Affectation de résultats: Budget Eau Potable 4) Approbation du Compte de Gestion: Budget...
Lire la suiteQuestion N° : 49545 de M. Georges Ginesta ( Union pour un Mouvement Populaire - Var ) Question écrite Question publiée au JO le : 19/05/2009 page : 4740 Réponse publiée au JO le : 02/03/2010 page : 2359 Texte de la question Dans son rapport public 2009,...
Lire la suiteLe Commissaire enquêteur chargé de l’enquête préalable à la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) a émis un avis FAVORABLE assorti de réserves et de recommandations. Légalité de la procédure : « ….l’enquête n’a pas donné lieu à difficulté particulière...
Lire la suiteAssemblée nationale 13ème législature Question N° : 60216 de M. Michel Hunault ( Nouveau Centre - Loire-Atlantique ) Question publiée au JO le : 06/10/2009 page : 9352 Réponse publiée au JO le : 09/02/2010 page : 1389 Texte de la question M. Michel Hunault...
Lire la suiteCommuniqué de presse Conseil d'Etat Marchés publics "Le Conseil d’Etat annule les dispositions du décret du 19 décembre 2008 relevant de 4.000 à 20.000 euros le seuil en deçà duquel un marché public peut être passé sans publicité ni concurrence préalable....
Lire la suitehttp://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Dossier_de_presse_cle2a2a21-6.pdf
Lire la suite13ème législature Question N° : 60289 de Mme Zimmermann Marie-Jo ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) QE Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités...
Lire la suiteOrdre du jour du conseil municipal 13 ème législature Question écrite n° 09457 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 - page 1745 M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer...
Lire la suiteEcole des Myrtilles : Lors du Conseil municipal du 14 octobre 2009, nous avions soutenu que le projet de rénovation de l’école des Myrtilles constituait une réelle opportunité pour une installation à l’écart de l’exposition aux champs électriques et magnétiques....
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