Blog du groupe "Ensemble pour Mennecy" au Conseil Municipal de Mennecy. mandature 2008-2014. Jouda Prat et Claude Garro.
Réussir le déploiement du Très haut débit : passer du rapport aux actes L’AVICCA se reconnaît dans les principales analyses et recommandations du rapport du sénateur Maurey sur le financement du déploiement du Très haut débit, remis au Premier ministre....
Dans le cadre de la Semaine Nationale du Développement Durable, l'Association de Sauvegarde de l'Espace Champoreux à Mennecy (ASEC) et six communes de la CCVE organisent avec la participation de lycées et collèges le premier Festival de films d'Environnement....
Ordre du jour Mairie Centrale 20h30 FINANCES – AFFAIRES GENERALES 1. Remise de récompenses dans le cadre du festival du livre 2. Demande de subvention au titre du Fonds d’Aménagement Urbain concernant la vente de 6 logements municipaux sis 6, place de...
13ème législature Question N° : 97125 de Mme Colette Langlade ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche Dordogne ) Question écrite Question publiée au JO le : 28/12/2010 page : 13899 Réponse publiée au JO le : 01/02/2011 page : 1046 Texte de la...
AMF-COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le 2 décembre 2011 Péréquation : l’AMF favorable à la mise en place du fonds en 2012 Comme l’a rappelé son président, Jacques Pélissard, devant le Premier ministre, lors du 94ème congrès des maires et présidents de communautés,...
Dans un rapport remis lundi 7 mars 2011 à l'Elysée à la veille de la journée des femmes, la députée Françoise Guégot recommande que l'Etat devrait réserver 40% des postes de direction aux femmes dans la fonction publique. "....Si nous ne sommes pas en...
Du 1er au 7 avril 2011, le bailleur social Essonne Habitat organise la semaine du Développement Durable dans toutes ses résidences. Plusieurs actions de sensibilisation seront menées : -Edition et distribution d’un livret, 7 jours/7 gestes -Campagne d’affichage...
Le Conseil d’État confirme l’annulation des élections municipales organisées les 27 septembre et 4 octobre 2009 à Corbeil-Essonnes (Essonne). > lire la décision Saisi en appel, le Conseil d’État confirme le jugement par lequel le tribunal administratif...
Salle du Conseil Municipal Vendredi 4 février à 18h30 Ordre du jour : 1) Règlement Intérieur du Conseil Municipal 2) Modification de dénomination de deux commissions municipales 3) Garantie d’emprunt pour L’ATHEGIENNE S.A d’H.L.M (6 Place de la Verville)...
Assemblée nationale Question de Mme Maryse Joissains-Masini ( Union pour un Mouvement Populaire - Bouches-du-Rhône ) Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère attributaire > Éducation nationale, jeunesse et vie associative Question publiée au...
Question N° : 23624 de M. Jean-Luc Reitzer ( Union pour un Mouvement Populaire - Haut-Rhin ) Question écrite Question publiée au JO le : 27/05/2008 page : 4317 Réponse publiée au JO le : 27/04/2010 page : 4691 Texte de la question M. Jean-Luc Reitzer...
Conseil Municipal Dimanche 16 janvier à 9h00 en Mairie Ordre du jour : Election du Maire Détermination du nombre d’Adjoints au Maire Election des Adjoints au Maire Indemnités de fonction des élus Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire...
Communiqué de presse Conseil d'Etat Marchés publics "Le Conseil d’Etat annule les dispositions du décret du 19 décembre 2008 relevant de 4.000 à 20.000 euros le seuil en deçà duquel un marché public peut être passé sans publicité ni concurrence préalable....
Ordre du jour du conseil municipal 13 ème législature Question écrite n° 09457 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 - page 1745 M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer...
Ecole des Myrtilles : Lors du Conseil municipal du 14 octobre 2009, nous avions soutenu que le projet de rénovation de l’école des Myrtilles constituait une réelle opportunité pour une installation à l’écart de l’exposition aux champs électriques et magnétiques....
Urbanisation de la zone agricole qui jouxte le stade de football du Rousset : à notre demande, une bande de 40m constituant une TRAME VERTE le long de l’AFUL des Myosotis, a été acceptée lors du Conseil du 4 juin 2009. PLU Enquête publique : l e 4 juin...
Liste conduite par Voix % Exprimés M. Michel BARNIER (LMAJ) 1 478 34,64 M. Daniel COHN BENDIT (LVEC) 852 19,97 M. Harlem DESIR (LSOC) 506 11,86 Mme Marielle DE SARNEZ (LCMD) 351 8,23 M. Patrick LE HYARIC (LCOP) 209 4,9 M. Jean-Michel DUBOIS (LFN) 199...
Sans attendre la décision de l’UMP, Xavier Dugoin a annoncé sa candidature aux prochaines municipales en septembre à Corbeil. Qui bénéficiera de l’investiture du parti ? En principe, la décision de l’UMP sera connue d’ici le 14 juillet. Bien sûr, pour...
13ème législature Question N° : 50048 de M. Hunault Michel ( Nouveau Centre - Loire-Atlantique ) QE Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales...
La Gazette des communes Elections - 01/09/2009 Essonne. Annulation des municipales à Corbeil : demande de révision examinée le 4 septembre Le Conseil d'Etat examine le 4 septembre une demande de révision déposée par Serge Dassault (UMP), qui conteste...
ORDRE DU JOUR FINANCES/AFFAIRES GENERALES 1) Avis de la commune sur le passage de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) à la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) 2) Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire...
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La démocratie locale ne peut fonctionner que si, d’une part, la majorité peut constituer un exécutif stable et si, d’autre part, les minorités peuvent bénéficier de suffisamment de moyens d’expression et de contrôle....
PLU Enquête publique Du 14 octobre 2009 au 25 novembre 2009 inclus à la Mairie Monique Saillet (face à la poste) Le Commissaire enquêteur recevr a : Le mercredi 14 octobre de 9h00 à 12h00 Le lundi 9 novembre de14h00 à 17h00 Le samedi 14 novembre de 9h00...
ENQUÊTE PUBLIQUE La Société Matériaux de l'Essonne et du Loing (M.E.L) a présenté une demande d’autorisation en vue de l'extension d'une autorisation d'exploiter une carrière au COUDRAY-MONTCEAUX - Lieu-dit "La Butte aux Prévots" , relevant de la législation...
Voulant s’agrandir, ce qui constitue « un changement notable », la SLS a présenté une demande d'autorisation en vue de l'exploitation d'un entrepôt à FONTENAY-LE-VICOMTE (Zone d’Activités de La Nozole). Le critère du changement notable prend en compte...